Décrets ou ordonnances 2023

Décret de dissolution et fermeture Centre pastoral Sel et Lumière
03/15/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Antoine-Daniel de la paroisse de Saint-Esprit-des-Pentes-Côtes
01/24/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Jacques-de-Leeds de la paroisse de Saint-Esprit-des-Pentes-Côtes
01/24/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec