Décrets ou ordonnances 2018

Décret de suppression de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Garde et modification des limites de la paroisse Notre-Dame-de-Québec
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses de Saint-Augustin et de Saint-Félix-de-Cap-Rouge et modification des limites et du nom de la paroisse de Sainte-Catherine
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses de Saint-Georges, de Saint-Zacharie, de Saint-Côme, de Saint-Benjamin, de Saint-Prosper, de Saint-Philibert, de Sainte-Aurélie, de Notre-Dame-de-la-Providence (Notre-Dame-des-Pins), de Saint-Simon-les-Mines, de Saint-Jean-de-la-Lande et de Saint-René-Goupil et modification des limites et du nom de la paroisse de l'Assomption (de la Bienheureuse Vierge Marie)
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses de Saint-Michel et du Très-Saint-Sacrement et modification des limites et du nom de la paroisse de Saint-Charles-Garnier
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses de Sainte-Anne-de-Beaupré, de Saint-Joachim, de Saint-Ferréol, de Saint-Tite-des-Caps et de Notre-Dame-du-Saint-Rosaire et modification des limites et du nom de la paroisse La Visitation de la Bienheureuse Vierge Marie
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses Notre-Dame-de-Rocamadour et de Sainte-Marguerite-Bourgeoys et modification des limites de la paroisse de Saint-François-de-Laval
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de suppression des paroisses Saint-Sauveur, de Sainte-Angèle-de-Saint-Malo et de Notre-Dame-de-Saint-Roch et modification des limites et du nom de la paroisse Notre-Dame-de-Vanier
01/01/2019, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane et de fermeture au culte catholique de l'église Sainte-Marthe de la paroisse de Saint-Alexandre
16/11/2018, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane d'un terrain appartenant à la fabrique de la paroisse de l'Assomption de la Bienheureuse Vierge Marie
30/10/2018, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisse pour les années 2019, 2020 et 2021
30/10/2018, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
Ordonnance relative au traitement des ministres ordonnés de l'Archidiocèse de Québec
21/09/2018, Décrets ou ordonnances, Ville de Québec, Québec
DÉCRET érigeant le Sanctuaire Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus
12/09/2018, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret sur le tarif de la capitation
03/04/2018, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
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